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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GravoTech Marking
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MS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MS
GravoTech Marking, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3751409
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/07/2020
MS de GravoTech Marking

Présentation de la marque MS

Déposée le 5 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GravoTech Marking auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GravoTech Marking domicilié(e) 56, avenue Jean Jaurès - 10600 - LA CHAPELLE SAINT LUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 818 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS est expirée depuis le 5 juillet 2020.

GravoTech Marking a également déposé les autres marques suivantes : GRAVOXAL , GRAVOGRAPH , GRAVOPLY , DEDICACE , GRAVOTECH , GRAVOSTYLE , PROPEN , GRAVOGLAS , MS MÉDAILLE SOUVENIR , welase


GravoTech Marking, Société par actions simplifiée - 56, avenue Jean Jaurès - 10600 - LA CHAPELLE SAINT LUC - France - SIREN 334818515


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 23 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562857 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Plaques commémoratives en métaux communs et leurs alliages.

Distributeurs automatiques d'objets gravés (médailles, médaillons, objets souvenirs commémoratifs) et mécanismes pour appareils à prépaiement ; programmes enregistrés pour ordinateurs ; logiciels de représentation graphique.

Objets gravés, à savoir : médailles, médaillons en métaux communs et leurs alliages, médailles, médaillons en matières plastiques ; objets souvenirs commémoratifs sous forme de médailles, médaillons en métaux communs et leurs alliages.